Mentions Légales
Objet des sites
Les sites internet www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com sont des sites de présentation des Douces Angevines et de commerce électronique accessibles par le réseau Internet. Ils permettent de diffuser des informations sur l’activité de la société Douces Angevines et de proposer à la vente les produits de sa gamme à des internautes ou des utilisateurs naviguant sur ces sites.
Éditeur : Les sites Les Douces Angevines et Douces Angevines sont édités par la société Douces Angevines, SARL au capital de 33 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 491 218 194 , dont le siège social est situé : 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 59140 Soucelles. _ Toute correspondance est à adresser au : 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 49140 Soucelles. Tel : 02 41 32 40 60
Site Les Douces Angevines hébergé par SAS OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
Site Douces Angevines hébergé par phPlus, 41/41bis, Avenue de l’Europe, 78 140 Velizy Villacoublay.
Directrice de publication : Mme Julie Lavarello, les Douces Angevines
Crédits
1 - Crédits photographiques
Les photos qui illustrent les sites www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com sont de :
Laure Maud pour GREEN IS BEAUTIFUL®
Nicolas Bulard / Les Ufographistes
Michèle Cros, François Delaunay, Bruno Delaunay pour Les Douces Angevines
2- Crédits webdesign et développement web
Le site www.lesdoucesangevines.com a été conçu et réalisé par GREEN IS BEAUTIFUL® avec la collaboration de Pascal Merme.
Article 1 - Objet
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société Douces Angevines met à la disposition des internautes ses sites Internet www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ces sites Internet. Toute connexion aux sites www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Douces Angevines se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation des sites www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.
Article 2 - Accès au service
L’accès au service est possible 24H/24 et 7J/7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Douces angevines et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du service et des matériels.
Article 3 - Limitation de responsabilité
Douces Angevines se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment, sans préavis. Le contenu des sites est présent sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Douces Angevines décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque aux sites ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ces derniers.
Article 4 - Protection des données personnelles
Douces Angevines s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, qu’il serait amené à transmettre à Douces angevines pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant à :
Douces Angevines, 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 49140 Soucelles, ou par mail : contact@lesdoucesangevines.com
Article 5 - Liens
Ces sites peuvent inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Douces angevines ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Douces Angevines ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Douces angevines ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
En aucun cas l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site de Douces Angevines n’implique une coopération entre Douces Angevines et ce site tiers. Douces Angevines n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n’assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites comportant un lien hypertexte vers les sites www.lesdoucesangevines.com et www.doucesangevines.com
Article 6 - Droit de propriété Les Douces Angevines
Ces sites ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec ceux-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans les sites et chacun des éléments créés pour ces sites sont la propriété exclusive de Douces Angevines, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur ces sites est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par Douces Angevines à cet effet. Il est rappelé que Douces angevines est propriétaire de la marque Les Douces Angevines, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque Les Douces Angevines et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Douces Angevines. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.